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Contrat de location de matériel de volley-ball, 8 pages
  • Contrat de location de matériel de volley-ball, 8 pages

Contrat de location de matériel de volley-ball, 8 pages

49,99 €Prix
TVA Incluse

✿ Le modèle de contrat de location de matériel de volley-ball est en PDF et téléchargeable instantanément après validation de votre paiement. Aucun article physique ne vous sera expédié, car le modèle est uniquement téléchargeable. Modèle de 8 pages.

 

✿ Vous avez le droit d'utiliser ce modèle à des fins personnelles ou commerciales. Vous n'avez pas le droit de le vendre dans sa forme originale, c'est à dire telle que vous l'avez reçue par email au moment de l'achat.

 

✿ Voici les différentes étapes pour être en possession de votre modèle.

Etape 1 : vous ajoutez le modèle au panier, puis vous payez.

Etape 2 : suite à la validation de votre paiement, un mail vous sera envoyé avec le lien de téléchargement de votre modèle au format PDF.

Étape 3 : cliquez sur le lien de téléchargement pour télécharger votre modèle.

Étape 4 : (solution A) : impimez-le pour une utilisation immédiate, (solution B) : ouvrez-le avec l'éditeur de texte (Canva) afin de le complèter ou de le personnaliser en fonction de vos besoins et des lois de votre pays.

(Sachez que le lien de téléchargement est valable que 30 jours).

 

✿ Ce modèle de contrat de location de matériel de volleyball est un accord juridique entre le Loueur (le propriétaire du matériel de volleyball) et le Locataire (la personne ou l'entité qui loue le matériel). Il établit les droits et obligations des deux parties concernant la location du matériel, y compris les termes de la location, les frais, l'assurance, la caution, les modalités de livraison et de retour, l'entretien et les réparations, et plus encore.

 

Il est conçu pour fournir un cadre juridique solide pour la location de matériel de volleyball, afin de protéger les droits de chaque partie, de minimiser les risques et de prévenir les malentendus ou les litiges. Chaque clause a été soigneusement rédigée pour répondre à une variété de situations qui peuvent survenir pendant la location du matériel.

 

Il est recommandé que chaque partie lise attentivement ce contrat et le comprenne avant de le signer. Si l'une ou l'autre des parties a des questions ou des préoccupations, elle doit consulter un conseiller juridique avant de signer.

 

✿ N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions ou des préoccupations.

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